BINOMAL
Présentation de la marque BINOMAL
Déposée le 20 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BINOMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BINOMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BINOMAL est expirée depuis le 20 juillet 2020.
COPIREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440042 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10