Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUES COPINET
M. COPINET Jacques

Numéro de dépôt :
4171991
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2025
JACQUES COPINET de COPINET Jacques

Présentation de la marque JACQUES COPINET

Déposée le 8 avril 2015 par monsieur COPINET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JACQUES COPINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur COPINET Jacques domicilié(e) 11 rue de L'Ormeau - 51260 - MONTGENOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COPINET Jacques domicilié(e) 11 rue de l'Ormeau - 51260 - MONTGENOST - France.

La marque JACQUES COPINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES COPINET arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.


M. COPINET Jacques - 11 rue de L'Ormeau - 51260 - MONTGENOST - France


M. COPINET Jacques - 11 rue de l'Ormeau - 51260 - MONTGENOST - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.