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Marques déposées par COPIN Hubert
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SANOPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOPACK
COPIN Hubert

Numéro de dépôt :
94548482
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque SANOPACK

Déposée le 6 décembre 1994 par COPIN Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est COPIN Hubert, domicilié(e) 3 Chemin de la Garde, 69290 GREZIEU LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT COPIN - France.

La marque SANOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOPACK est expirée depuis le 6 décembre 2004.

COPIN Hubert a également déposé les autres marques suivantes : ECHOPACK , SPIREAL , tracis , meriane


COPIN Hubert - 3 Chemin de la Garde, 69290 GREZIEU LA VARENNE - France


HUBERT COPIN - France


Inscription le 13 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270301 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaire et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en textile, matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.