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Marques déposées par monsieur COPIN et Melle. VIOLET
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JET-SECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET-SECT
M. COPIN et Melle. VIOLET
M. BAYLE-CHANCEL Ludovic

Numéro de dépôt :
3090606
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
JET-SECT de COPIN et Melle. VIOLET

Présentation de la marque JET-SECT

Déposée le 22 mars 2001 par monsieur COPIN et Melle. VIOLET et monsieur BAYLE-CHANCEL Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET-SECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont monsieur COPIN et Melle. VIOLET domicilié(e) Alban Philippe, 76 rue du Longchamp, 92200 NEUILLY - France et monsieur BAYLE-CHANCEL Ludovic domicilié(e) Bérangère et Mme BAYLE-CHANCEL Rosa, 12-14 rue du général Niox, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme. BAYLE-CHANCEL - France.

La marque JET-SECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-SECT est expirée depuis le 22 mars 2011.


M. COPIN et Melle. VIOLET - Alban Philippe, 76 rue du Longchamp, 92200 NEUILLY - France

M. BAYLE-CHANCEL Ludovic - Bérangère et Mme BAYLE-CHANCEL Rosa, 12-14 rue du général Niox, 75016 PARIS - France


M. et Mme. BAYLE-CHANCEL - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347497 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.