Déposée le 21 janvier 2000 par la société COPIN CHRISTIAN POSITIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Posi TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la société COPIN CHRISTIAN POSITIVA domicilié(e) 12 RUE DU RENARD, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 647 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPIN CHRISTIAN POSITIVA - France.
La marque Posi TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Posi TV est expirée depuis le 21 janvier 2010.
COPIN CHRISTIAN POSITIVA - 12 RUE DU RENARD, 75004 PARIS - France - SIREN 403647464
COPIN CHRISTIAN POSITIVA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
. Logiciels (programmes enregistrés). Agence de presse et d'information ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Services de transmissions d'informations par voie télématique ; Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; Transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet ; Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.. Edition de livres, de revues ; Production de spectacles, de films ; Montage de bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; Organisation de loteries. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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