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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COPIE MONNAIE FRANCE Une
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COPICODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COPICODE
COPIE MONNAIE FRANCE Une société anonyme

Numéro de dépôt :
1469460
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque COPICODE

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COPIE MONNAIE FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPICODE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPIE MONNAIE FRANCE Une domicilié(e) Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2366645) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 585 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366645) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPICODE est expirée depuis le 3 juin 2018.


COPIE MONNAIE FRANCE Une société anonyme - Zone des Marais, 1 avenue Louison Bobet,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2366645) - 94120 - France - SIREN 305585887


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366645) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366645 - Publication au BOPI 2008-03-12

Renouvellement sans limitation n°2115892 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).