Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
COPIE CONFORME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1539328
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 12 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIE CONFORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIE CONFORME domicilié(e) 101, avenue Jean Jaurès, 93800 EPINAY SUR SEINE - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 12 avril 1998.

COPIE CONFORME a également déposé les autres marques suivantes : COPIE CONFORME


COPIE CONFORME (S.A.R.L.) - 101, avenue Jean Jaurès, 93800 EPINAY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Production, post-production et doublage de films et de tous programmes audiovisuels