Déposée le 18 novembre 1985 par COPES-VULCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COPES-VULCAN,, domicilié(e) Martin and Rice Avenues, Lake City Pennsylvanie 16423 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2053037) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2053037) - France.
La marque COPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPES est expirée depuis le 18 novembre 2005.
COPES-VULCAN a également déposé les autres marques suivantes : COPES
COPES-VULCAN - Martin and Rice Avenues, Lake City Pennsylvanie 16423 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2053037) - États-Unis
CABINET MALEMONT - (dossier no 2053037) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Renouvellement sans limitation le 4 août 1995 n°2053037 - Publication au BOPI 1995-08-04
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351166 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336495 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181255 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186381 - Publication au BOPI 1995-06-19
Fournitures e appareils pour installations ou usines génératrices de vapeur, tels que : régulateurs d'alimentation d'eau, régulateurs pour pompes, compteurs d'eau, dispositifs avertisseurs de niveau d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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