Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPERNIQUE
COPERNIQUE, Société anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1654757
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque COPERNIQUE

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COPERNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPERNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPERNIQUE domicilié(e) 6 Mail de l'Europe, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France.

La marque COPERNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPERNIQUE est expirée depuis le 9 avril 2001.

COPERNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SERVEUR , COPERNIQUE , DORSAL , DIRAM , COMMUT 16 , COPERNIQUE , COPERNIQUE


COPERNIQUE, Société anonyme de droit franÇais - 6 Mail de l'Europe, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302912 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 28 juin 2000 - Changement de dénomination n°302911 - Publication au BOPI 2000-06-28

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électromagnétiques, électroniques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement;appareils opto-électroniques, optiques;ordinateurs, et systèmes composés des ordinateurs, calculateurs électroniques, électriques et mécanographiques, calculatrices, calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de textes, appareils périphériques, et terminaux pour ordinateurs, écrans, claviers, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à claviers et ou à écrans, machines à traitement de textes, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, logiciels, progiciels, lecteurs de micro-films, et organes de commandes associées, cartes de circuits immprimés, cartes à mémoire, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commandes de télécommunications, appareils de télécommunications, appareils, pièces d'appareils et systèmes composés d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection,le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux;appareils et instruments de lecture optique d'informations codées, et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils et systèmes composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télescripteur, du télex, ou de tout autre appareil de télécommunication, modems appareils et instruments servant de support pour l'enregistrement le stockage, la transmission, l'utilisation, la reproduction, la collection, la synthétisation, le traitement électronique du son et/ou des images.Appareils connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils ou instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations, de données, tous supports pour l'enregistrement ou la reproduction du son, des images.Machines comptables, unités composées de calculatrices et de machines à écrire, unités destinées à l'entrée, le stockage, l'émission, le classement, l'analyse, des billets de banque, billets de valeur, données financières.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils ou informations ou renseignements d'affaires,location de machines à écrire et de matériel de bureau, compilation de renseignements;conseil en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel, réalisation et location d'un système d'informatique, conseils, renseignements, informations en matière de télécommunication et d'informatique, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils financiers en informatique, travaux statistiques, et mécanographiques.Programmation électronique, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion informatique.Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateur.Communications, télécommunications, services télématiques, service télématique accessible par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques;télescription, transmission de messages, ingénierie de services de télétransactions sécurisés, échanges de documents inter-entreprises, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques,génie logiciel, service de transposition d'applications de logiciels, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques, service d'aides aux entreprises à savoir service d'application transactionnelle professionnelle, banque de données, interface, banques d'images, numérisation;services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunication, service de télétraitement.Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours, dans le domaine de l'informatique et des télécommunications.Formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs, et aux appareils et instruments de télécommunication.Programmation pour ordinateurs, édition de textes;distribution de journaux, location d'ordinateurs, location de produits de logiciels, exploitation de brevets création de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs,consultations et recherches dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, services d'ingénieurs, organisation, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique et des télécommunications;location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques;études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques, et de systèmes de télécommunication, services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation, de la maintenance de matériels informatiques de télécommunications, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en télécommunication, outil de génie logiciel développé pour faciliter l'automatisation d'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs. Services de publi-postage, distribution du courrier, services de conseils en informatique, services de conseils en organisation informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.