Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIYAKO FOR PRINTERS
COPERIOR FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96608014
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque MIYAKO FOR PRINTERS

Déposée le 24 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COPERIOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIYAKO FOR PRINTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPERIOR FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine de Jouques, 8, Avenue Saint Martin - B.P. 159, 13881 GEMENOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 500 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain CAULET Avocat au Barreau, 8, rue Francis Davso - France.

La marque MIYAKO FOR PRINTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIYAKO FOR PRINTERS est expirée depuis le 24 janvier 2006.

COPERIOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPERIOR FRANCE , COPIALINE , SELECTIOR LE CONFORT BUREAUTIQUE


COPERIOR FRANCE Société Anonyme - Parc d'Activités de la Plaine de Jouques, 8, Avenue Saint Martin - B.P. 159, 13881 GEMENOS CEDEX - France - SIREN 338500804


Maître Alain CAULET Avocat au Barreau, 8, rue Francis Davso - France


Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286521 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Rubans, films, cartouches et tampons encreurs pour machines à écrire, machines à calculer et imprimantes; films et rubans correcteurs pour machines à écrire ; cartouches d'encre pour systèmes d'impression à jet d'encre ou à bulles d'encre; produits et fournitures pour systèmes d'impression laser à savoir: cartouches d'encre (toner); produits pour l'imprimerie à savoir: cartouches d'encre et de toner; articles pour reliures, articles de papeterie