Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPERGEL
COPERGEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413227
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque COPERGEL

Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COPERGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPERGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPERGEL domicilié(e) Z.A. Les Ramières, 07800 SAINT GEORGES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 020 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPERGEL - France.

La marque COPERGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPERGEL est expirée depuis le 27 mars 2002.


COPERGEL Société Anonyme - Z.A. Les Ramières, 07800 SAINT GEORGES LES BAINS - France - SIREN 339020125


COPERGEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Fruits et légumes surgelés Fruits et légumes tranchés, découpés puis surgelés Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.