Domaine du Montillet
Présentation de la marque Domaine du Montillet
Déposée le 21 novembre 2013 par monsieur COPERET BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Montillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du Montillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Montillet est expirée depuis le 21 novembre 2023.
COPERET BRUNO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13