Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORTAIS
COPEPORT MAREE, coopérative maritime à forme de société anonyme à capital variable, quai des Chantiers, 14520 PORT EN BESSIN.

Numéro de dépôt :
1215132
Date de dépôt :
06/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE PORTAIS de COPEPORT MAREE

Présentation de la marque LE PORTAIS

Déposée le 6 août 1981 par la Société Anonyme (SA) COPEPORT MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PORTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPEPORT MAREE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE PORTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PORTAIS est expirée depuis le 6 août 1991.


COPEPORT MAREE, coopérative maritime à forme de société anonyme à capital variable, quai des Chantiers, 14520 PORT EN BESSIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Poisson présenté sous toutes formes, coquillages, produits de la mer compris dans cette classe;viande, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.