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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COPEMART coop. Maritime
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LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE
COPEMART SA coop. Maritime

Numéro de dépôt :
96631313
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) COPEMART coop. Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPEMART coop. Maritime domicilié(e) ANSE AUBRAN, 13110 PORT DE BOUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 550 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. de VANDEUL - France.

La marque LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMARGUAISE PRODUIT DES RIVAGES DE CAMARGUE est expirée depuis le 19 juin 2006.


COPEMART SA coop. Maritime - ANSE AUBRAN, 13110 PORT DE BOUC - France - SIREN 380550848


D. de VANDEUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Poissons non vivants crustacés non vivants mollusques vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.