Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTASME
COPELL'AS (Société à Responsabilité Limitée de droit français), Route Nationale 113, Quartier Tête Noire, 13340 ROGNAC.

Numéro de dépôt :
1184549
Date de dépôt :
09/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FANTASME

Déposée le 9 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPELL'AS de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANTASME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPELL'AS de droit français - France.

La marque FANTASME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FANTASME est expirée depuis le 9 juillet 1991.

COPELL'AS de droit français a également déposé les autres marques suivantes : FANTASME LE DECOR D'ACCORD LE CHAUFFAGE D'ABORD UNE AUTRE FACON DE PARLER CHEMINEE , LES RADIANTES , LES ECO-RADIANTES , ECOFLAMME DE L'ENERGIE EN PLUS


COPELL'AS (Société à Responsabilité Limitée de droit français), Route Nationale 113, Quartier Tête Noire, 13340 ROGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription - Transmission de propriété n°7913 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7914 - Publication au BOPI

Installations de chauffage, de distribution d'eau, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de séchage;accumulateurs de chaleur et récupérateurs de chaleur;pompes à chaleur; et notamment cheminée à foyer fermé constituant une chaudière à circulation d'eau et/ou un générateur d'air chaud.