Déposée le 8 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HORSE HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE domicilié(e) Zone d'activité, Rue Ampère,59560 COMINES - 59560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque HORSE HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPELEVAGE S.A., société anonyme - Zone d'activité, Rue Ampère,59560 COMINES - 59560 - France - SIREN 542018460
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits pour la conservation, le soin du cuir (cirages, crèmes) ; cirage ; produits cosmétiques pour animaux. Additifs pour fourrage à usage médical. Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; ciment pour sabot d'animaux ; lotions pour laver les animaux. Piles électriques ; appareils et installation de clôtures électriques ainsi que câbles, fils, conduites et équipements de liaison comme pièces de ces appareils et installations ; fils pour clôtures électriques, poteaux de clôtures électriques, isolateurs pour clôtures électriques ; systèmes de clôtures électriques sous forme de module de construction, composés d'appareils de clôtures électriques, de poteaux de clôtures électriques et d'isolateurs ; casque de protection pour le sport. Articles de sellerie, attaches de selles, dessous de selles d'équitation, selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, fouets, cravaches, lanières de cuir, ferrures de harnais, licols, œillères, rênes. Vêtements, chaussures, chapeaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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