Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPELEVAGE
COPELEVAGE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1301958
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2015

Présentation de la marque COPELEVAGE

Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE domicilié(e) Z.A., rue Ampère,59560 COMINES (dossier no 2280422) - 59560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain HOLLANDE THESIS domicilié(e) 57, avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2280422) - 75017 - France.

La marque COPELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPELEVAGE est expirée depuis le 12 mars 2015.

COPELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CLOTELLE , LA FORCE PURE , GARDELLE , COPEL FR , MAXI TURBO Verte , COPIKE , HORSE HARMONY


COPELEVAGE S.A. Société anonyme - Z.A., rue Ampère,59560 COMINES (dossier no 2280422) - 59560 - France - SIREN 542018460


Maître Alain HOLLANDE THESIS - 57, avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2280422) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280422 - Publication au BOPI 2005-01-27

Renouvellement sans limitation n°2043920 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.