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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE
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COPEL FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPEL FR
COPELEVAGE S.A.

Numéro de dépôt :
96648993
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque COPEL FR

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPEL FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPELEVAGE domicilié(e) 11, avenue du Hoggar - Z.A. de Courtabuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS société d'avocats - France.

La marque COPEL FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPEL FR est expirée depuis le 30 octobre 2006.

COPELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CLOTELLE , COPELEVAGE , LA FORCE PURE , GARDELLE , MAXI TURBO Verte , COPIKE , HORSE HARMONY


COPELEVAGE S.A. - 11, avenue du Hoggar - Z.A. de Courtabuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 542018460


Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS société d'avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais. Machines agricoles et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.