Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPRESSOR ALERT
COPELAND CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'état du Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
3358153
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
COMPRESSOR ALERT de COPELAND CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l\'état du Delaware (E.U.A

Présentation de la marque COMPRESSOR ALERT

Déposée le 10 mai 2005 par la société COPELAND CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'état du Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPRESSOR ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société COPELAND CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'état du Delaware (E.U.A domicilié(e) 1675 West Campbell Road Sidney,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque COMPRESSOR ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPRESSOR ALERT est expirée depuis le 10 mai 2015.


COPELAND CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'état du Delaware (E.U.A.) - 1675 West Campbell Road Sidney,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450302 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Module électronique (logiciel et matériel) pour la surveillance, la commande, le contrôle et l'enregistrement d'informations relatives aux installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air. Module électronique (logiciel et matériel) pour le diagnostic des dérèglements et mauvais fonctionnements des installations de refroidissement, des carences des compresseurs et des défaillances des dites installations en général, et également pour également pour la protection des installations de refroidissement et des moteurs pour compresseurs.