Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPEFA RANGE VOTRE INTERIEUR
COPEFA SARL

Numéro de dépôt :
98755051
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque COPEFA RANGE VOTRE INTERIEUR

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « COPEFA RANGE VOTRE INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPEFA domicilié(e) BP 632, rue du colonel marey, 42041 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 503 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis MASQUIN SA Paul MASQUIN - France.

La marque COPEFA RANGE VOTRE INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPEFA RANGE VOTRE INTERIEUR est expirée depuis le 15 octobre 2008.

COPEFA a également déposé les autres marques suivantes : Copefa


COPEFA SARL - BP 632, rue du colonel marey, 42041 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 564503381


Monsieur Régis MASQUIN SA Paul MASQUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique à savoir, cintres pour vêtements, pinces à linge, panier pour pinces à linge, housses à vêtement, chausse-pied, embauchoirs, bois de cèdre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage et de jardins, seaux. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception des caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.