Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut de Formation pour l'Amélioration de la Qualité des Soins IFAQS
COPEF S.A.

Numéro de dépôt :
3410788
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Institut de Formation pour l\'Amélioration de la Qualité des Soins IFAQS de COPEF

Présentation de la marque Institut de Formation pour l'Amélioration de la Qualité des Soins IFAQS

Déposée le 13 février 2006 par la Société Anonyme (SA) COPEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de Formation pour l'Amélioration de la Qualité des Soins IFAQS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPEF domicilié(e) 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 247 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DR ALAIN TREBUCQ COPEF domicilié(e) 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Formation pour l'Amélioration de la Qualité des Soins IFAQS est expirée depuis le 13 février 2016.

COPEF a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAL SATELLITE , MG MAGAZINE , SET MEDICAL , LA REVUE DU PRATICIEN , EPILEPSIE , LA REVUE DU PRATICIEN MEDECINE GENERALE PRATIQUE , Panorama du Médecin L'hebdo Santé et Société , CARDIO PLUS


COPEF S.A. - 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 380247155


DR ALAIN TREBUCQ COPEF - 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463196 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Education. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électonique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Recherches scientifiques à but médical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.