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Marques déposées par CoPeerRight Agency
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CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE
CoPeerRight Agency

Numéro de dépôt :
4669255
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE de CoPeerRight Agency

Présentation de la marque CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par CoPeerRight Agency auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est CoPeerRight Agency domicilié(e) 30-32 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CoPeerRight Agency, Monsieur Stephane Michenaud domicilié(e) 30-32 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France.

La marque CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTV : COPYRIGHT CARBON TRAFFIC VALUE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

CoPeerRight Agency a également déposé les autres marques suivantes : CoPeerRight Agency Fights Online Piracy


CoPeerRight Agency - 30-32 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France


CoPeerRight Agency, Monsieur Stephane Michenaud - 30-32 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

équipements de traitement de données ; logiciel de lutte contre le piratage informatique (sur les réseaux et logiciels) ; logiciel de protection des droits d'auteur (sur les réseaux et logiciels) ;

Diffusion d'information (sur les réseaux et logiciels) ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ;

Création et développement de logiciel informatique ; réalisation (conception) de structures d'informations et de communication; élaboration (conception) de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données.