Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAMID
COPCI METAMINE, SAS

Numéro de dépôt :
3904680
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
COPAMID de COPCI METAMINE

Présentation de la marque COPAMID

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPCI METAMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COPAMID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPCI METAMINE domicilié(e) 1 Impasse des MARAIS, BP211 - 74942 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPCI METAMINE domicilié(e) 1 Impasse des MARAIS, BP211 - 74942 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque COPAMID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAMID est expirée depuis le 14 mars 2022.


COPCI METAMINE, SAS - 1 Impasse des MARAIS, BP211 - 74942 - ANNECY LE VIEUX - France


COPCI METAMINE - 1 Impasse des MARAIS, BP211 - 74942 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Matière plastique ou résine polyamide ,compoundée ou non , sous forme de poudre, granulés et toute forme de matière à appliquer ou à transformer ;

Matière plastique polyamide sous forme de demi produits.