Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par COPAVOTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vaison Ventoux Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est COPAVOTODO domicilié(e) 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lise Trincaretto domicilié(e) Place du Chanoine Sautel, BP53 - 84110 - Vaison-La-Romaine - France.
La marque Vaison Ventoux Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPAVO, Collectivité Territoriale - 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France
Mme. Lise Trincaretto - Place du Chanoine Sautel, BP53 - 84110 - Vaison-La-Romaine - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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