Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vaison-la-Romaine, moi j'adore !
Copavo, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4348615
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
Vaison-la-Romaine, moi j\'adore ! de Copavo

Présentation de la marque Vaison-la-Romaine, moi j'adore !

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par CopavoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vaison-la-Romaine, moi j'adore ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est CopavoTODO domicilié(e) 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lise Trincaretto domicilié(e) Place du Chanoine Sautel, BP53 - 84110 - Vaison-La-Romaine - France.

La marque Vaison-la-Romaine, moi j'adore ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vaison-la-Romaine, moi j'adore ! arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

Copavo a également déposé les autres marques suivantes : Vaison Ventoux Provence


Copavo, Collectivité territoriale - 375 Avenue Gabriel Péri - 84110 - Vaison-la-Romaine - France


Mme. Lise Trincaretto - Place du Chanoine Sautel, BP53 - 84110 - Vaison-La-Romaine - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.