COPAVIT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE DE NUITS-ST-GEORGES (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE)
Numéro de dépôt :
1683056
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000
Présentation de la marque CEP
Déposée le 24 juillet 1990 par COPAVIT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE et SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE DE NUITS-ST-GEORGES (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont COPAVIT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE) domicilié(e) 13, boulevard Marechal Joffre, 21200 BEAUNE - France et SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE DE NUITS-ST-GEORGES (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE) domicilié(e) 15, rue des Bles, 21700 NUITS ST GEORGES - France.
La marque CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPAVIT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE) - 13, boulevard Marechal Joffre, 21200 BEAUNE - France
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE DE NUITS-ST-GEORGES (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE) - 15, rue des Bles, 21700 NUITS ST GEORGES - France
Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61611 - Publication au BOPI 1992-03-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie, papeterie, matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes.Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, succedanés de toutes ces matières.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;semences.Boissons alcooliques à base de raisin.Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils d'informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statiques.Communications.Agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Entrepôt, conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Traitement des matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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