Marque expirée - Marque en non vigueur
Z
Numéro de dépôt :
966992
Date de dépôt :
24/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque Z
Déposée le 24 septembre 1976 par Copavet Compagnie Parisienne de Vêtements Féminins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Z »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque Z est expirée depuis le 24 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534