Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JM
Numéro de dépôt :
1327045
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1995
Présentation de la marque JM
Déposée le 15 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM est expirée depuis le 15 octobre 1995.
COPATEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13