Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DARCY
COPATEX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95565280
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque JEAN DARCY

Déposée le 22 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPATEX domicilié(e) 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 876 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MOLINIE COPATEX - France.

La marque JEAN DARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DARCY est expirée depuis le 22 mars 2005.

COPATEX a également déposé les autres marques suivantes : VEDINO , PANTASHOP , VE DIMO , JM , VEDIMO , CEDIMO , DIMO , COPALUX


COPATEX S.A.R.L. - 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS - France - SIREN 326876323


Pierre MOLINIE COPATEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

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