Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DARCY
Numéro de dépôt :
1299767
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/1995
Présentation de la marque JEAN DARCY
Déposée le 18 février 1985 par COPATEX (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DARCY est expirée depuis le 18 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30