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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS
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SIRIUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIRIUS
COPAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1659088
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2031

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS domicilié(e) Quartier de la Savine, 700, rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 458 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIRIUS arrivera à expiration en date du 24 avril 2031.

COPAS a également déposé les autres marques suivantes : COPAS , LABROSSE , LABROSSE , SIRIUS 2000 , COPAS


COPAS, Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Savine, 700, rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France - SIREN 779458413


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194656 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465713 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763735 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°805701 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Portes, portails, cadres de portes. Grilles, chaines de portes. Armatures de portes. Dispositifs pour ouverture de portes. Galets de portes. Panneaux de portes;

Portes, portails, cadres de portes. Armatures de portes. Panneaux de portes.