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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS
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LABROSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABROSSE
COPAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1705358
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2031
LABROSSE de COPAS

Présentation de la marque LABROSSE

Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAS domicilié(e) Quartier de la Savine, 700, rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 458 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LABROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 12 19 20 21 35 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LABROSSE arrivera à expiration en date du 24 avril 2031.

COPAS a également déposé les autres marques suivantes : COPAS , LABROSSE , SIRIUS , SIRIUS 2000 , COPAS


COPAS, Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Savine, 700, rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France - SIREN 779458413


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2197266 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325139 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465714 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763736 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°805701 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Serrures, portes, portails, grilles et charpentes métalliques;

Ascenseurs ; ponts roulants. Machines de nettoyage;

Batteries de traction. Appareils électriques et électroniques, automatismes. Serrures automatiques, fermetures automatiques;

Palettes de transport. Chariots de manutention ; tous types de chariots. Chariots élévateurs;

Serrures, portes, portails, grilles et charpentes non métalliques;

Palettes de chargement, de manutention;

Instruments de nettoyage;

Aide et conseils aux entreprises;

Services financiers;

Services de réparations ; installations, entretiens, nettoyage et maintenance en particulier en milieu ionisant;

Location de matériel et de machines industrielles;

Traitement de matériel. Autres services rendus dans le cadre de travaux de chaudronnerie ainsi que de découpage, polissage de revêtements métalliques;

Etudes et réalisations d'articles métalliques.