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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPARTS
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CONCORDANCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCORDANCES
COPARTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1251008
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2023

Présentation de la marque CONCORDANCES

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCORDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPARTS domicilié(e) 77 à 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 396 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONCORDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONCORDANCES est expirée depuis le 9 novembre 2023.

COPARTS a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDANCES


COPARTS, Société par Actions Simplifiée - 77 à 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 950396564


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2024637 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249900 - Publication au BOPI 2003-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription - Transmission de propriété n°43869 - Publication au BOPI

Inscription le 22 août 1991 - Transmission de propriété n°55624 - Publication au BOPI 1991-08-22

Inscription le 9 février 2004 - Changement d'adresse n°386582 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543437 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Inscription le 10 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614389 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

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