Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPARTECH
COPARTECH, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
96649335
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque COPARTECH

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPARTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPARTECH domicilié(e) ayant siège à: 06600 ANTIBES 2599 Route de Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 534 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PI Jean-Bernard - France.

La marque COPARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPARTECH est expirée depuis le 29 octobre 2006.


COPARTECH, S.A.R.L - ayant siège à: 06600 ANTIBES 2599 Route de Grasse - France - SIREN 407534890


Maître PI Jean-Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Parties de machines ou moteurs à savoir: filtres Agence d'import

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).