PLEIN SOLEIL
Présentation de la marque PLEIN SOLEIL
Déposée le 13 juillet 1984 par COPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 13 juillet 2004.
COPAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182900 - Publication au BOPI 1995-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 25 avril 1994 n°2032608 - Publication au BOPI 1994-04-25
Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175949 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 9 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173888 - Publication au BOPI 1994-05-09
Inscription le 28 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167092 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169467 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription - Transmission de propriété n°28357 - Publication au BOPI