(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686732.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2001.
COPAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182900 - Publication au BOPI 1995-03-09
Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175949 - Publication au BOPI 1994-09-08