Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMME POM POM POM
Numéro de dépôt :
1748324
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/03/1998
Présentation de la marque POMME POM POM POM
Déposée le 29 mars 1988 par COPAR (coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « POMME POM POM POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POMME POM POM POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME POM POM POM est expirée depuis le 29 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01