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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPAMAS
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VERTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTEL
COPAMAS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3227588
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013
VERTEL de COPAMAS

Présentation de la marque VERTEL

Déposée le 27 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPAMAS domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 317 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque VERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTEL est expirée depuis le 27 mai 2013.

COPAMAS a également déposé les autres marques suivantes : PHONITUDE , COPAMAS , PHONEO


COPAMAS (Société à Responsabilité Limitée) - 20 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 353317621


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°388991 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 22 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396436 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de traitement de données ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images, logiciels ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées.