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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAM
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LACTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTIL
COPAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3036913
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2020

Présentation de la marque LACTIL

Déposée le 26 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAM domicilié(e) Rue de la Noue Hermandre Zone Industrielle - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 123 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LACTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTIL est expirée depuis le 26 juin 2020.

COPAM a également déposé les autres marques suivantes : RUSTI , TOUT UN AVENIR A NOURRIR...


COPAM, Société par actions simplifiée - Rue de la Noue Hermandre Zone Industrielle - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 344123880


LEGIMARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353475 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353677 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440842 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture utilisés pour l'alimentation des animaux ; aliments pour animaux ; aliments pour le bétail ; fourrages ; foin, paille ; farines ; levures et graines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; additifs pour fourrages non à usage médical ; boissons pour animaux ; boissons et aliments pour animaux à base de résidus de distillerie ; algues et boissons à base d'algues pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; sel pour le bétail ; produits pour l'engraissement des animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; racines alimentaires ; gruaux pour la volaille ; produits pour la ponte de la volaille ; objets comestibles à mâcher pour animaux.