Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COPAM : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ASPERGES DE MONTCALM (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES
/
COPAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAM
COPAM : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ASPERGES DE MONTCALM (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES)

Numéro de dépôt :
98752936
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque COPAM

Déposée le 1 octobre 1998 par COPAM : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ASPERGES DE MONTCALM (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est COPAM : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ASPERGES DE MONTCALM (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), domicilié(e) siège : PONT DE SOULIER, 30220 AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O.P.A.M. - France.

La marque COPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAM est expirée depuis le 1 octobre 2008.


COPAM : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ASPERGES DE MONTCALM (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) - siège : PONT DE SOULIER, 30220 AIGUES MORTES - France


C.O.P.A.M. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Fruits et légumes frais.