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Marques déposées par la société COPALIS
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PHOSCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSCAL
COPALIS, société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1673559
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021

Présentation de la marque PHOSCAL

Déposée le 26 juin 1991 par la société COPALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COPALIS domicilié(e) rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PHOSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSCAL est expirée depuis le 16 juin 2021.

COPALIS a également déposé les autres marques suivantes : PHOSCAL , C.P.S.P. , CPSP


COPALIS, société coopérative à capital variable - rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France - SIREN 616020285


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193024 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555527 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473224 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-06-16

Substances alimentaires pour les animaux, produits agricoles et horticoles