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Marques déposées par la société COPAIL PROVENCE
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COPAIL PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPAIL PROVENCE
COPAIL PROVENCE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4352516
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2027
COPAIL PROVENCE de COPAIL PROVENCE

Présentation de la marque COPAIL PROVENCE

Déposée le 5 avril 2017 par la société COPAIL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COPAIL PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société COPAIL PROVENCE domicilié(e) 1175 ROUTE DE PUYGIRON - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 390 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP SEMENCE, Mme ANGLADE NADEGE domicilié(e) 1175 ROUTE DE PUYGIRON - 26160 - LA BATIE-ROLLAND - France.

La marque COPAIL PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAIL PROVENCE arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


COPAIL PROVENCE, COOPERATIVE AGRICOLE - 1175 ROUTE DE PUYGIRON - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France - SIREN 405390485


TOP SEMENCE, Mme ANGLADE NADEGE - 1175 ROUTE DE PUYGIRON - 26160 - LA BATIE-ROLLAND - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'agriculture (à l'exclusion des olives et de l'épeautre) et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; olives fraiches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » ou « olives noires de la vallée des baux de Provence » ; céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « petit épeautre de Haute-Provence ».