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Marques déposées par la société COPAIL PROVENCE Union de Coopératives Agricoles à capital variable
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"COPAIL PROVENCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COPAIL PROVENCE"
"COPAIL PROVENCE" Union de Coopératives Agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
97677973
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque "COPAIL PROVENCE"

Déposée le 13 mai 1997 par la société COPAIL PROVENCE Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "COPAIL PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société COPAIL PROVENCE Union de Coopératives Agricoles à capital variable domicilié(e) 26160 LA BATIE ROLLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 390 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.R.C.A.R.A. Isabelle GUILBERT - France.

La marque "COPAIL PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COPAIL PROVENCE" est expirée depuis le 13 mai 2007.


"COPAIL PROVENCE" Union de Coopératives Agricoles à capital variable - 26160 LA BATIE ROLLAND - France - SIREN 405390485


F.R.C.A.R.A. Isabelle GUILBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

- Produits agricoles (bulbes de consommation)