OSCAR DE FRANCE
Présentation de la marque OSCAR DE FRANCE
Déposée le 2 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) COPACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSCAR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR DE FRANCE est expirée depuis le 2 juillet 2004.
COPACO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1994 n°2035187 - Publication au BOPI 1994-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52