Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTIQUE
COPACO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3288029
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/04/2014
MUSTIQUE de COPACO

Présentation de la marque MUSTIQUE

Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) COPACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPACO domicilié(e) Meensesteenweg, 139 B 8500 KORTRIJK,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV Madame T. CASTELEIN domicilié(e) President Kennedypark 31c,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France.

La marque MUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTIQUE est expirée depuis le 26 avril 2014.

COPACO a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR DE FRANCE , BAL DE FRANCE , ROSE DE FRANCE , L'AIR DE FRANCE


COPACO Société Anonyme - Meensesteenweg, 139 B 8500 KORTRIJK,Belgique - Belgique


KOB NV Madame T. CASTELEIN - President Kennedypark 31c,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Lamelles moustiquaires métalliques. Lamelles moustiquaires non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.