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Marques déposées par COPACO
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BAL DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAL DE FRANCE
COPACO

Numéro de dépôt :
1277698
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2004

Présentation de la marque BAL DE FRANCE

Déposée le 2 juillet 1984 par COPACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COPACO, domicilié(e) Apartado postal 2045, Zone Libre de Colon COLON PANAMA (dossier no 2035183) - Panama.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2035183) - France.

La marque BAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAL DE FRANCE est expirée depuis le 2 juillet 2004.

COPACO a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR DE FRANCE , ROSE DE FRANCE , L'AIR DE FRANCE , MUSTIQUE


COPACO - Apartado postal 2045, Zone Libre de Colon COLON PANAMA (dossier no 2035183) - Panama


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2035183) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1994 n°2035183 - Publication au BOPI 1994-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Parfums, eaux de toilette, produits de beauté et de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions, savons et dentifrices.