Marque expirée - Marque en non vigueur

COPACEL
COPACEL SYNDICAT DE LA LOI DE 1884

Numéro de dépôt :
3391960
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015
COPACEL de COPACEL SYNDICAT DE LA LOI DE 1884

Présentation de la marque COPACEL

Déposée le 8 novembre 2005 par la société COPACEL SYNDICAT DE LA LOI DE 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPACEL »

Le déposant est la société COPACEL SYNDICAT DE LA LOI DE 1884 domicilié(e) 154 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL FRANIATTE domicilié(e) 154 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPACEL est expirée depuis le 8 novembre 2015.


COPACEL SYNDICAT DE LA LOI DE 1884 - 154 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 784853673


JEAN-PAUL FRANIATTE - 154 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Relations publiques ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ; de documentations dans le secteur des papiers et cartons.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.