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Marques déposées par COPABOIS
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ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB
COPABOIS

Numéro de dépôt :
4513206
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB de COPABOIS

Présentation de la marque ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par COPABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB »

Le déposant est COPABOIS domicilié(e) 19 AVENUE DE MONTMARTIN - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPABOIS, Monsieur BRUNO BELIN domicilié(e) 19 AVENUE DE MONTMARTIN - 69960 - CORBAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

COPABOIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTICÔP COOPERATIVE ORCAB


COPABOIS - 19 AVENUE DE MONTMARTIN - 69960 - CORBAS - France


COPABOIS, Monsieur BRUNO BELIN - 19 AVENUE DE MONTMARTIN - 69960 - CORBAS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 1 octobre 2019 - Rejet total n°769654 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-01

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; rubans isolants ; vernis isolants ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.