Copa Bade GmbH & Co. KG (Société régie selon les lois de l'Allemagne)
Numéro de dépôt :
95597154
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2005
Présentation de la marque COSTA
Déposée le 10 novembre 1995 par Copa Bade GmbH & Co. KG (Société régie selon les lois de l'Allemagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est Copa Bade GmbH & Co. KG (Société régie selon les lois de l'Allemagne), domicilié(e) Am Strassbach 1, 61169 Friedberg ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597154.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA est expirée depuis le 10 novembre 2005.
Copa Bade GmbH & Co. KG (Société régie selon les lois de l'Allemagne) - Am Strassbach 1, 61169 Friedberg ALLEMAGNE - Allemagne
CABINET NUSS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309033 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240115 - Publication au BOPI 1997-07-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Produits de la pêche, à savoir poissons, coquillages, crustacés et mollusques fraîchement pêchés; produits précités également sous forme préparée et/ou cuisinée et/ou surgelés; produits à base de poisson et plats préparés, confectionnés essentiellement en utilisant du poisson et des produits à base de poisson; produits précités également surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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