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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COP
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FORMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMOUSSE
COP SARL

Numéro de dépôt :
99801024
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque FORMOUSSE

Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COP domicilié(e) Les Quatre Routes, 38160 SAINT ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 578 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COP SARL Monsieur DENIS Marc - France.

La marque FORMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMOUSSE est expirée depuis le 30 juin 2009.

COP a également déposé les autres marques suivantes : ERGOPEAU , GELTHANE , le rouge aux lèvres , GELSIL , ORTHOLEGERE , URBAN GYM LE SPORT POUR TOUS & SANS FRIME , SIPMOUSSE


COP SARL - Les Quatre Routes, 38160 SAINT ROMANS - France - SIREN 341578425


COP SARL Monsieur DENIS Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produit chimique destiné à l'industrie, résine artificielle à l'état brut, matière plastique à l'état brut, adhésif (matière collante) destiné à l'industrie. Appareil et instrument chirurgical, médical ; article orthopédique (orthèse, prothèse). Produit en matière plastique mi-ouvrée.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.